Mentions légales & vie privée

Charte de confidentialité

1. Responsable du traitement et délégué à la protection des données

1.1. Dans la présente déclaration de confidentialité, DETEM S.A. ci-après : "DETEM" ou "nous") vous explique comment elle gère vos données à caractère personnel en tant que « responsable du traitement ». Cette déclaration de confidentialité s’applique au traitement des données personnelles des clients, des clients potentiels (prospects) et des personnes physiques qui contractent avec DETEM de toute autre manière en tant qu'acheteur ou fournisseur. DETEM dispose d’une unité d’établissement et peut être contacté aux coordonnées mentionnées au point 7.4.

1.2. Toutes les informations concernant une personne physique identifiée ou identifiable sont des données à caractère personnel. Il s'agit d'informations qui peuvent raisonnablement être reliées à un individu. 

1.3. Le délégué à la protection des données est THEMIS-SECURITY.

Il est joignable aux coordonnées suivantes :

• Rue de l’Abbaye n°5 à 4040 Herstal
• Tél : +32 4 378 32 30
• Mail : info@themis-security.be

2. Les données personnelles que nous traitons en tant que responsable de traitement

2.1. DETEM peut recueillir vos données personnelles de plusieurs façons. Nous traitons les données personnelles que vous nous communiquez lorsque vous participez à une action ou utilisez nos services et que vous nous communiquez directement ou indirectement des données ou nous permettez d'enregistrer des données sur vos intérêts, votre comportement et vos préférences (cookies).

Informations que vous nous fournissez

2.2. Si vous introduisez une demande auprès de DETEM, par exemple via le site internet, nous avons besoin des informations personnelles suivantes :

1. a) Nom, prénom, adresse, code postal, pays ;
2. b) Adresse e-mail ;
3. c) Éventuellement d’autres informations qui sont pertinentes pour votre demande, comme par exemple : votre activité ou d’autres options complémentaires. 

2.3. Si vous concluez un contrat avec DETEM, nous avons besoin, selon le type de contrat, de produit ou de service, des informations personnelles suivantes :

1. a) Nom, prénom, adresse, code postal, pays, ainsi que l’adresse d’installation;
2. b) Données de contact (numéro de téléphone et adresse email);
3. c) Numéro d’entreprise
4. d) photo de votre installation

Ces données personnelles doivent nous être communiquées directement. Si vous ne nous fournissez pas les informations « obligatoires » (qui diffèrent selon le type de contrat), il se peut que nous ne puissions pas vous fournir le service demandé et conclure le contrat.

Informations sur votre utilisation de nos services et / ou produits

2.5. Si vous faites usage des services offerts par DETEM ou que vous concluez un contrat avec nous, nous traitons les données telles que :

1. a) les données relatives à votre machine, par exemple une adresse MAC, une adresse IP ou un autre numéro;
2. b) vos préférences et paramètres de communication;
3. c) les données que nous lions à certains profiles que nous dressons de vous en fonction de votre comportement de consommation (par exemple: la fréquence avec laquelle vous visitez notre site, faites un achat ou sollicitez un service);
4. d) le comportement de navigation, déterminé sur la base de nos propres observations ou cookies (voir aussi l'article 6 de cette déclaration de confidentialité); 
5. e) les résultats des enquêtes de satisfaction client;
6. f) les données concernant votre usage des services que nous offrons.

3. Fondements et intérêts légitimes 

Nous traitons les données personnelles sur base des fondements juridiques suivants :

1. a) Consentement
2. b) Exécution d’un contrat conclu avec vous ou de mesures précontractuelles
3. c) Obligation légale
4. d) Exécution d’une mission d’intérêt public 
5. e) Intérêt légitime de DETEM ou d’un tiers

Nous traitons des données personnelles dans un intérêt légitime lorsque nous utilisons vos données pour fournir des services et du contenu, des produits et des services connexes, pour communiquer avec vous et à des fins publicitaires ou marketing en lien avec des produits ou services que vous avez achetés par le passé. Nos intérêts légitimes incluent, par exemple : marketing et publicité en lien avec des produits ou services que vous avez achetés par le passé, communication, gestion et sécurité informatique, recherche et analyse de nos propres produits ou services, gestion d'entreprise, affaires juridiques, gestion interne et partage avec nos clients. Les aspects marketing seront uniquement autorisés avec votre consentement écrit. Ce consentement pourra être retiré à tout moment sans justificatif

4. Les finalités pour lesquelles nous traitons des données personnelles

4.1. DETEM traite les données personnelles pour les finalités (buts, objectifs) mentionnées ci-après :

1. a) maintenir les relations avec la clientèle (y compris le maintien d'une relation directe entre DETEM, les partenaires de service et les prestataires de services financiers connexes, y compris pour l'exécution d'un contrat et la poursuite d'intérêts légitimes).
2. b) traiter et administrer les commandes (y compris la facturation) pour répondre à votre demande et / ou préparer ou exécuter un contrat ;
3. c) fournir le service à la clientèle, remplir les obligations de garantie et celles des membres du réseau agréé ou des partenaires de service, traiter les plaintes et les demandes, répondre à vos demandes et exécuter les contrats, ou pour des intérêts légitimes ;
4. d) contacter de manière proactive les clients en cas de défauts ou de dysfonctionnements du matériel ou pour planifier des rendez-vous de service, exécuter un contrat ou pour des intérêts légitimes ;
5. e) effectuer ou coordonner d'éventuelles actions de rappel, en raison d'intérêts légitimes ou d'obligations légales ;
6. f) effectuer des études de marché pour améliorer nos opérations, nos marques, nos services et nos produits, et identifier les souhaits des clients, en raison d'intérêts légitimes ;
7. g) l'envoi de messages informatifs et commerciaux par courrier électronique, courrier postal ou autres canaux de communication. Pour le marketing direct, vous avez toujours la possibilité de vous désinscrire en vous opposant au traitement, ou en retirant votre consentement si vous l'avez donné. 
8. h) publicité et marketing, y compris des publicités ciblées (« annonces ciblées par centres d’intérêt », par exemple via Facebook et Google) pour connecter des appareils et analyser l'impact des activités publicitaires et marketing en raison de nos intérêts légitimes ;
9. i) respecter les obligations légales, régler les différends et faire respecter nos droits ;
10. j) améliorer la qualité des données au moyen de l'adresse et du contrôle du code postal, en raison de nos intérêts légitimes ;
11. k) lier et analyser les cookies de nos sites internet aux données clients que nous connaissons. Nous faisons cela pour adapter le contenu de notre communication autant que possible à vos préférences personnelles, pour la poursuite de nos intérêts légitimes.

5. Tiers impliqués dans le traitement

5.1. Dans certains cas, DETEM partage des données personnelles avec des tiers, qui sont des « responsables du traitement » indépendants. Nous expliquons ci-dessous lorsque c'est le cas et pourquoi. DETEM peut partager des données avec :

1. a) les partenaires de service de DETEM, pour l'exécution d'un contrat ou pour la poursuite d’intérêts légitimes ;
2. b) les tiers auxquels nous sommes légalement obligés ou autorisés à fournir des données ;
3. c) les tiers, si nous soupçonnons une violation des droits des tiers, des infractions pénales ou des abus, s’ils y ont un intérêt légitime ou si ce sont des autorités publiques. Il peut également s’agir d’autorités telles que la police, le ministère public ;
4. d) les parties qui assistent DETEM dans ses services et ne sont pas des sous-traitants de données personnelles et ce pour la poursuite de ses intérêts légitimes ;
5. e) les parties qui assistent DETEM dans le développement d'activités de marketing (direct) dans le cadre de la poursuite de ses intérêts légitimes.

5.2. La communication de données personnelles aux tiers visés ci-dessus n'aura lieu que si cela est autorisé sur la base des lois et règlements applicables. 

5.3. DETEM utilise également des services tiers qui agissent en tant que « sous-traitants » (par exemple, les fournisseurs de services d'hébergement, certains fournisseurs de logiciels, les fournisseurs de services de mobilité ou des parties qui organisent ou exécutent des actions ou des enquêtes pour DETEM). Avec ces prestataires, DETEM est obligé de conclure un contrat de sous-traitance qui stipule qu'ils ne traitent que des données personnelles conformément aux instructions et sous le contrôle de DETEM.

5.4. Actuellement, nous ne stockons pas de données personnelles en dehors de l’Union européenne. Si des données à caractère personnel devaient être délibérément communiquées hors de l’Union européenne, nous prendrons des garanties supplémentaires comme, par exemple, la conclusion d'un contrat type de l'Union européenne. 

5.5. Nos sites internet peuvent contenir des références et / ou des hyperliens vers un ou plusieurs sites internet de tiers. DETEM n'est pas responsable de la manière dont ces tiers traitent les données personnelles. Nous vous recommandons de lire la déclaration de confidentialité de ces sites internet pour savoir et contrôler comment ils traitent vos données personnelles. 

5.6 Dans le cadre de nos activités (hébergement, back up, site internet), nous traitons les données personnelles que vous nous fournissez en tant que sous-traitant au regard de l’article 8 de la règlementation RGPD. Ce traitement est régi par notre « convention RGPD », transmise lors de la signature de nos contrats.

6. Marketing, profilage et cookies

6.1. En outre, nous et des tiers collectons automatiquement certaines informations sur l'historique de vos activités sur notre site internet et sur des applications tierces à l'aide de moyens automatisés, tels que des cookies, conformément aux préférences que vous avez fournies. Via certains cookies et technologies similaires, des ID de cookie uniques ou d'autres identifiants sont attribués ou collectés.  De cette façon, les données peuvent être collectées pendant que vous utilisez le site internet ou les applications ou lorsque celles-ci fonctionnent en arrière-plan sur votre machine. Nous pouvons les combiner avec d'autres informations vous concernant ou relatives à votre machine, telle qu'une adresse IP. Si nous avons besoin d'une autorisation pour cela, nous vous la demanderons avant de procéder à ce traitement. 

6.2. Nous vous invitons à lire notre déclaration des cookies pour plus d'informations sur les cookies et les technologies similaires utilisées et sur la configuration de vos préférences.

7. Vos droits, y compris votre droit d’opposition

7.1. Vous avez le droit de savoir quelles données personnelles nous avons enregistrées à votre sujet et à qui nous avons communiqué vos données personnelles. 

7.2. En outre, vous avez le droit de nous demander, dans le respect de la législation applicable, de corriger, mettre à jour, supprimer vos données personnelles, limiter le traitement de vos données personnelles ou de vous remettre vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine pour les transmettre à une autre entreprise. 

7.3. Nous sommes tenus d’attirer votre attention sur votre droit absolu de vous opposer au marketing direct ainsi que sur vos droits de vous opposer à tout traitement, en ce compris le profilage, effectué pour la poursuite des intérêts légitimes de DETEM ou d'un tiers et d’adresser une réclamation à une autorité de protection des données. En Belgique, il s’agit de la Commission de la protection de la vie privée désignée comme étant l’Autorité de protection des données (https://www.autoriteprotectiondonnees.be).

7.4. Les droits d’accès, de rectification, de limitation de traitement, d’effacement, ou de portabilité de vos données, de même qu’un retrait d’accord, peuvent être exercés gratuitement par e-mail, formulaire, téléphone ou courrier aux adresses ou numéros suivants ; 

8. Sécurité

8.1. Nous avons pris les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre tout traitement non autorisé ou illégal.

8.2. Si vous avez l'impression que vos données ne sont pas correctement sécurisées ou si vous avez des preuves d’une utilisation inadéquate ou irrégulière de vos données personnelles, veuillez contacter notre service clientèle à l’adresse mentionnée au point 7.4 ci-dessus.

9. Durée de conservation

Nous ne conservons les données personnelles que le temps nécessaire aux fins pour lesquelles elles ont été obtenues, à moins que nous soyons légalement tenus de conserver les données personnelles plus longtemps ou si cela paraît nécessaire pour la gestion d’un litige éventuel. 

10. Modification

10.1. Nous nous réservons le droit de modifier ou de compléter unilatéralement la présente déclaration de confidentialité. Nous vous informerons dans la mesure du possible des éventuelles modifications. Nous vous conseillons de consulter périodiquement notre déclaration de confidentialité. 

10.2. La présente déclaration de confidentialité a été mise à jour pour la dernière fois le 25 mai 2018.

11. Contact/questions

11.1. Pour des questions ou remarques concernant la présente déclaration de confidentialité et/ou le traitement des données personnelles vous pouvez nous contacter aux adresses ou numéros mentionnés au point 7.4 ci-dessus.

Politique relative aux cookies

Article 1^er – Dispositions générales

L’entreprise utilise des cookies et autres technologies similaires, telles que les balises et pixels, en vue de l’optimisation de l’expérience utilisateur des visiteurs et clients enregistrés (ci-après : l'utilisateur) sur le site web sous les domaines suivants :

https://www.detem.be

Les finalités spécifiques de l’utilisation des cookies sont définies en détail à l’article 3.

Article 2 – Cookie d’identification

2.1. Un cookie est un petit fichier qui est enregistré sur l’appareil de l’utilisateur. Il permet à l’entreprise d’identifier l’appareil de l’utilisateur et rend possible l’utilisation de diverses fonctionnalités du site web, et notamment la connexion au compte de l’utilisateur.

2.2. Lors de la première visite de l’utilisateur sur le site web, une barre de notification sera affichée sur la première page pour attirer l’attention de l’utilisateur sur l’existence des cookies et lui offrir la possibilité soit (1) de poursuivre sa visite sur le site web sans désactiver les cookies, soit (2) de quitter le site web, soit (3) de poursuivre sa visite sur le site web en désactivant un ou plusieurs cookies.

2.3. Si l’utilisateur ne souhaite pas recevoir de cookies, il peut modifier les paramètres du navigateur de l’appareil à l’aide duquel il visite le site web. Si l’utilisateur visite le site web sans modifier les paramètres de son navigateur, il sera supposé accepter la réception de tous les cookies sur le site web. L’utilisateur doit tenir compte du fait que l’expérience utilisateur et/ou les fonctionnalités du site web ne seront pas optimales/ne fonctionneront pas de manière optimale sans les cookies.

Article 3 – Justification du traitement

3.1. L’entreprise effectue chaque traitement de données à caractère personnel conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, tel que défini dans la politique relative à la protection de la vie privée du site web. L’utilisateur accepte également que l’entreprise ait accès aux données collectées via les cookies et que l'entreprise enregistre ces données. L’enregistrement de ou l’accès à ces informations constitue un traitement à données à caractère personnel en vue de la réalisation des objectifs définis dans cette politique relative aux cookies et dans la politique relative à la protection de la vie privée.

3.2. L’utilisateur du site web peut, à tout moment et gratuitement, retirer son consentement en désactivant les cookies et en envoyant une demande écrite à cet effet à : info@themis-security.be

Article 4 – Droits de l’utilisateur

Conformément à la politique relative à la protection de la vie privée, l’utilisateur dispose en tout temps d’un droit d’accès et de correction sur les données qui le concernent et qui ont été collectées au moyen de cookies. Il a également le droit de s’opposer gratuitement à tout traitement de ces données et/ou transfert de ces données à des tiers à des fins de promotion de produits et services. L’utilisateur peut en outre demander la correction ou la suppression des données à caractère personnel inexactes ou incomplètes ou de celles qui ne sont plus d’actualité. L’utilisateur a également le droit de demander à l’entreprise l’effacement de ses données personnelles ou la limitation de leur traitement, ainsi que le droit de s'opposer au traitement et le droit à la portabilité des données.

Article 5 – Délais de conservation

L’entreprise conservera les données à caractère personnel de l’utilisateur traitées via les cookies pendant toute la période durant laquelle le site web ou des versions ultérieures de celui-ci utilisant les mêmes données à caractère personnel seront en ligne. Le délai de conservation des données à caractère personnel traitées via des cookies de tiers est défini par la politique relative à la protection de la vie privée des cookies concernés.

Article 6 – Réclamations

L’utilisateur a toujours le droit d’introduire toute réclamation en matière de fuites de données ou de violation prétendue de la protection de sa vie privée via l’utilisation des cookies par l’entreprise auprès de l’autorité belge de protection des données via les coordonnées suivantes :

Commission de la protection de la vie privée

• Adresse :  Rue de la presse 35, 1000 Bruxelles
• Tél. : +32 (0)2 274 48 00
• Fax : +32 (0)2 274 48 35
• E-mail : contact@apd-gba.be
• Site web: https://www.privacycommission.be/

Article 7 – Cookies de tiers

D’éventuels partenaires de confiance placent des publicités sur le site web et enregistrent parfois aussi des cookies sur l’appareil de l’utilisateur qui a visité le site web. L’utilisateur doit consulter la politique relative à la protection de la vie privée des entreprises précitées s’il souhaite avoir connaissance de la manière dont ces entreprises utilisent les cookies et donner son consentement ou non à leur politique relative à la protection de la vie privée.

Article 8 – Types de cookies utilisés

8.1. L’entreprise utilise deux types de cookies : les cookies persistants et les cookies de session. Un cookie persistant est généré dès que l’utilisateur s’est connecté à l’aide d’un compte. La prochaine fois que l’utilisateur visitera le site web sur le même appareil, le cookie persistant permettra à l’entreprise de reconnaître l’utilisateur comme utilisateur existant, de sorte que celui-ci ne doive plus se connecter à chaque fois pour parcourir le site web.

8.2. Un cookie de session est utilisé pour identifier une visite spécifique sur le site web. Les cookies de session expirent après une courte période ou dès que l’utilisateur ferme le navigateur via lequel il a visité le site web.

8.3. L’entreprise peut utiliser d’autres technologies comme Adobe Flash pour placer l’équivalent fonctionnel d’un cookie sur l’appareil de l’utilisateur.

8.4. L’entreprise peut générer des cookies lorsque l’utilisateur visite le site web ou des cookies peuvent être générés par d’autres sites web ou services qui exécutent ce contenu sur la page consultée par l’utilisateur sur le site web (cookies de tiers).

Article 9 – Finalités des cookies

9.1. Les cookies que l’entreprise utilise fournissent des informations concernant le moment de la journée auquel l’utilisateur visite le site web et les préférences de l’utilisateur. L’entreprise utilise également les cookies pour améliorer l’expérience des utilisateurs sur le site web. Les cookies rendent les interactions avec le site web plus sûres et plus rapides. Elles permettent de faire en sorte que l’expérience utilisateur soit en concordance avec les paramètres personnalisés de l’utilisateur.

9.2. L’entreprise utilise des cookies à différentes fins :

Vérification

L’entreprise utilise des cookies pour savoir lorsque l’utilisateur est connecté, afin que les informations correctes puissent être affichées à l’écran et que l’utilisateur puisse bénéficier d’une expérience utilisateur personnalisée.

Sécurité

L’entreprise utilise des cookies pour supporter ou activer les fonctionnalités de sécurité appliquées par l’entreprise et pour aider l’entreprise à détecter des activités malveillantes.

Préférences, fonctions et services

L’entreprise utilise des cookies pour connaître la langue et les préférences de communication de l’utilisateur et pour aider l’utilisateur lorsqu’il complète des formulaires sur le site web. Les cookies fournissent en outre un contenu et des fonctionnalités adaptés à l’utilisateur.

Prestations, analyse et recherche

L’entreprise utilise des cookies pour collecter des informations sur les prestations du site web et des modules d’extension éventuels (plug-ins) à travers le monde. L’entreprise utilise également des cookies pour comprendre des produits, fonctions et services, les améliorer et les analyser, et ce, aussi lorsque l’utilisateur accède au site web au départ d’autres sites web, applications ou appareils, tels qu’un appareil qui n’est pas la propriété de l’utilisateur ou un appareil mobile (smartphone ou tablette).